Pourquoi je ne serai jamais juré d'assises

Petaramesh — Tue, 10 Oct 2006 19:12:58 +0000

Quiconque a travaillé pour une boîte américaine, en relation étroite avec d'amers ricains, s'est à maintes reprises entendu répondre au téléphone ou à l'e-mail que Mr. John Smith n'était pas joignable cette semaine car il était "on jury duty".

Le système judiciaire américain est ainsi fait qu'on convoque un jury pour un vol de Carambars, et que, par conséquent, de très nombreuses personnes ont eu l'insigne plaisir de se voir convoquer pour servir de juré, et ce souvent à de multiples reprises.

En France, le système est différent, et seules les cours d'assises font appel à un jury populaire, ce qui fait qu'on vous répond bien plus rarement au téléphone que Madame Germaine Michu est on jury duty. Je ne connais d'ailleurs personne à qui ce soit arrivé.

Pour autant, toute personne inscrite sur les listes électorales (je ne sais plus si une condition d'âge supplémentaire n'est pas requise, comme avoir plus de 21 ans, ainsi qu'une condition de casier judiciaire vierge... Je ne suis pas juriste, si un juriste me lit, sans doute me complétera-t-il...) est susceptible de se voir désignée juré d'assises pour une session de cette cour.

En théorie, nul moyen d'y échapper sauf cas de force majeure, mais il est interdit de refuser, théoriquement sous peine de lourde amende, bien que je me sois laissé dire que pas mal de gens parviennent à y couper (vu que ça perturbe pas mal le train-train quotidien de Monsieur Lechemolle, et qu'il risque fort de perdre pour un bout de temps son salaire de cadre-sup' contre une indemnité de misère, ce qui ennuie beaucoup de Messieurs Lechemolles).

Bien que je suppose que les chances de me voir un jour désigné à un tel rôle soient légèrement inférieures à celles de recevoir un pot de géraniums tombé d'un balcon sur le coin de la coloquinthe, je me suis parfois interrogé sur ce que je ferais si jamais pareille chose m'arrivait.

Et je suis toujours parvenu à la conclusion que je refuserais. Pas pour couper à la corvée. Mais pour des raisons relevant du registre de l'objection de conscience.

Ce sont les derniers billets de Maître Eolas, à l'occasion du 25ème anniversaire de l'abolition de la peine de mort dans notre riant pays, qui font remonter ces idées à mon esprit.

Bien sûr, si la peine de mort était encore en vigueur en France, il serait pour moi hors de question de participer à un jury susceptible de devoir la prononcer, et je me réfugierais derrière une objection de conscience absolue plutôt que d'y participer. J'ai détaillé chez maître Eolas, dans les commentaires de qui je me suis largement étalé, quelques-unes des multiples raisons de mon objection totale à la peine de mort.

Pour autant, même sans peine de mort, je refuserais tout de même de prendre part à un jury d'assises, pour tout un ensemble de raisons.

Il me semble couler de source que participer à un système, et surtout à un système à la portée aussi longue et la symbolique aussi lourde que le système judiciaire, en l'espèce, une cour d'assises, revient à cautionner ce système, à en approuver le mode de fonctionnement, à le reprendre à son compte.

Ce que je ne ferais certes pas dans le système pénal actuel.

Evacuons tout d'abord la raison la plus anecdotique et la plus immédiate : l'état lamentable de nos prisons qui font la honte de l'Europe. Si je devais être juré, je me refuserais tout simplement à prononcer l'incarcération d'un homme dans de telles geôles.
Est-ce à dire qu'il faille laisser les criminels en liberté ? A ce stade de ma réflexion, je n'ai pas besoin de me prononcer à ce propos. Si la société souhaite les incarcérer, qu'elle fournisse d'abord le moyen de le faire dans le respect de la dignité humaine, et sans traitement inhumain ou dégradant. En l'absence de cette garantie, je refuse d'incarcérer qui que ce soit. C'est au système carcéral de fournir ces garanties préalablement à toute incarcération.

Mais ceci n'était, finalement, pour moi, qu'une remarque liminaire et circonstancielle. Il existe des raisons plus profondes.

Tout d'abord, il me semble que s'affirmer capable de juger un homme, de prononcer sa culpabilité et sa peine, c'est nécessairement s'affirmer meilleur qu'il n'est, au moins s'il est coupable. Le condamner, c'est assurer que, placé dans les mêmes circonstances que lui, on aurait agi différemment, mieux que lui, que l'on serait resté innocent. C'est cette innocence affirmée, mais également projetée, qui nous donne droit à juger le coupable : Je ne puis te juger que parce que je suis innocent de tout crime, et que, placé dans ta situation, j'en serais resté innocent - alors que tu en es coupable.

Je ne peux pas affirmer dans l'absolu une telle chose. Et je crois que plein d'illusions est celui qui le ferait... Rien ne me permet d'assurer que je suis, et en toutes circonstances resterais meilleur que ce présumé criminel que je suis supposé juger. De ce fait, en mon âme et conscience, je ne puis être son juge.

Mais allons encore plus profond.

Accepter d'être juré, c'est approuver les principes mêmes qui fondent notre système judiciaire, pour sa partie pénale.

Quel est le principe fondamental ? A la culpabilité, on répond par la peine, c'est-à-dire par une mesure qui a à la fois, en théorie, un rôle de protection de la société, et en très-très-théorie, un rôle d'amendement du condamné (effet bien connu de la prison, ha-ha-ha...), et qui de plus est PUNITION.

D'où nous vient cette idée fondamentale qu'à la culpabilité, on doit répondre par la punition ? Oh, elle nous vient de très loin, elle nous vient de l'Ancien Testament, elle nous vient du péché originel et d'Adam et Eve punis par l'Eternel, chassés pour les siècles des siècles du jardin d'Eden, pour les châtier de cette culpabilité.

Si Dieu l'a fait, nous sommes peut-être fondés à agir en suivant son exemple ?

Oui, mais. C'est un concept que partagent les trois monothéismes (Judaïsme, Christianisme, Islam, par ordre d'apparition à l'image). Notre civilisation est issue de ces monothéismes, principalement du judéo-christianisme pour l'occident.

Oui mais voilà, je n'adhère à aucune de ces religions. Cette punition infligée par un mythique "Dieu" à de mythiques "Adam et Eve" n'a aucune réalité, aucun sens pour moi. Pourquoi donc, alors, devrais-je m'en inspirer ?

Mais il y a encore pire : Pour qu'il y ait punition, dans tous les cas de figure, il faut qu'il y ait un coupable.

Un coupable est un individu à qui l'on reconnaît le libre-arbitre, c'est-à-dire dont on estime de manière générale qu'il a agi d'une certaine manière parce qu'il l'a choisi en toute liberté, mais que, dans la même situation, il aurait pu prendre une décision différente et agir tout différemment.

On dit donc que l'action du coupable n'est pas la résultante de causes extérieures qui s'imposent à lui, mais de son supposé libre-arbitre.

Or ceci, ce libre-arbitre, est un pur postulat philosophique et religieux, que rien n'étaie scientifiquement. La science n'a jamais pu, à ce jour, mettre en évidence le moindre libre-arbitre dans le monde, sauf à parer de ce nom l'incertitude quantique, ce qui serait bien ambitieux...
En dehors de cela, le libre-arbitre est un pur acte de foi.
Ce libre-arbitre, qui semble couler de source pour nos opinions occidentales, est fondamentalement questionné, ou nié, par des philosophies et religions orientales, Vedanta et Bouddhisme par exemple, qui ma foi, ne sont pas nécessairement plus mauvaises que notre judéo-christianisme local, et dont je me sens considérablement plus proche.

Mais voilà, s'il n'y a pas de libre-arbitre (et je n'ai aucune preuve qu'il en existe un), alors il ne saurait y avoir de culpabilité, et il ne saurait y avoir de punition : une punition serait nécessairement une injustice.

Ca ne veut, bien sûr, pas dire que la société n'a aucun droit à se protéger des exactions de certains de ses membres, mais elle ne peut le faire sous l'angle culpabilité/punition, du moins de mon point de vue. Ne pouvant adhérer à un tel système, je ne puis en aucun cas être juré d'assises.

Encore plus loin ? Pour qu'il y ait un coupable, il faut non seulement qu'il y ait culpabilité, donc libre-arbitre, mais il faut avant-tout qu'il y ait un individu réel, séparé, indépendant, pour porter cette culpabilité et subir le châtiment.
Pour notre civilisation judéo-chrétienne, l'existence de cet individu est un fait d'évidence, qu'on ne discute même pas.

Pour d'autres philosophies, religions, les mêmes que je citais précédemment, Vedanta et Bouddhisme, l'existence de cet individu est au mieux anecdotique, au pire totalement illusoire. Plus d'individu, plus de coupable. Plus personne à punir.

Non, je ne peux vraiment pas être juré d'assises...

Ashram de Swâmi Petaramesh - conscience

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